Crédits et Mentions légales d'Externalis Formation

1. Présentation :

Le site externalis-formation.fr est la propriété de Externalis Formation, SAS, dont le siège social est situé : EXTERNALIS FORMATION SAS Gemellyon Sud 59 Boulevard Marius Vivier Merle 69003 Lyon Adresse de courrier électronique : commercial[at]externalis-formation.fr Numéro de téléphone : 04 37 50 08 20 Capital social : 200 000 € Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : RCS Lyon 439 005 042 Numéro individuel d'identification fiscale numéro de TVA intracommunautaire : FR63439005042 La Directrice de la publication est Madame Sakina Lecontre Bouyahi, en qualité de Présidente de la société. Le site est hébergé par nos soins auprès de la société OVH, dont le siège social est situé : O.V.H SAS Siège Social : 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix Téléphone OVH : 0 820 698 765 www.ovh.com

2. Accès au site web :

L'utilisateur du site externalis-formation.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente mention légale et s'engage à la respecter. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site externalis-formation.fr est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications électroniques ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Externalis Formation pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'avertir préalablement les utilisateurs.

3. Informations contenues dans le site :

Les informations figurant sur le site externalis-formation.fr sont données à titre indicatif. Externalis Formation ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations diffusées sur son site ni la conformité des dites informations avec l'utilisation que souhaite en faire le visiteur. L'utilisateur reconnaît disposer de ces informations sous sa responsabilité exclusive. Externalis Formation ne serait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

4. Données personnelles :

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement automatisé de données personnelles réalisé à partir du site externalis-formation.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous la référence 765822. Les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site externalis-formation.fr, à l'exception de celles présentées comme facultatives, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Externalis Formation, responsable du traitement. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à : Madame Sakina GRZEGOREK, Externalis Formation, 14 rue du Cap Vert, 21800 QUETIGNY - FRANCE.

5. Cookies :

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site externalis-formation.fr, un cookie peut être implanté dans son ordinateur. Un cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation) qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures. L'utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant son ordinateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et plus : 1. Choisissez le menu " Outils " (ou " Tools "), puis " Options Internet " (ou " Internet Options ") 2. Cliquez sur l'onglet " Confidentialité " (ou " Confidentiality ") 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur ou cliquez sur le bouton " avancé " pour personnaliser votre gestion des cookies Pour Microsoft Internet Explorer 5 : 1. Choisissez le menu " Outils " (ou " Tools "), puis " Option Internet " (ou " Internet Options ") 2. Cliquez sur l'onglet " Sécurité " (ou " Security ") 3. Sélectionnez " Internet " puis " Personnaliser le niveau " (ou " Custom Level ") 4. Repérez la rubrique " cookies " et choisissez l'option qui vous convient Pour Netscape 6.X et 7.X : 1. Choisissez le menu " Edition "> " Préférences " 2. Confidentialité et Sécurité 3. Cookies Pour Firefox : 1. Choisissez le menu " Outils "> " Options " 2. Cliquez sur l'option " Vie privée " 3. Rubrique " Cookies " Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. Choisissez le menu " Fichier "> " Préférences " 2. Vie privée Les données personnelles concernant l'utilisateur sont destinées à Externalis Formation. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles communiquées par le biais de ce mécanisme de suivi de navigation dans les conditions indiquées ci-dessus.

6. Propriété intellectuelle :

La structure générale du site Externalis Formation.fr, les informations ou documents contenus ainsi que tous les éléments composant le site sont la propriété exclusive de Externalis Formation soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Externalis Formation, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le nom Externalis Formation et le logo figurant sur le site ainsi que toutes les noms citées sont des noms déposées par la société Externalis Formation ou par leurs sociétés respectives. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces noms ou logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de Externalis Formation, est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

7. Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site externalis-formation.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse. Externalis Formation ne pourra être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. En aucun cas, les utilisateurs ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site Externalis Formation sans l'autorisation écrite et préalable de Externalis Formation. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à la Directrice de publication du site externalis-formation.fr (contact@externalis-formation.fr). L'autorisation accordée pourra, à tout moment, être retirée par Externalis Formation sans justification de sa part.

8. Informations diverses :

Le contenu de ce site est régi par le droit français. Externalis Formation se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les utilisateurs peuvent faire part de leurs observations en adressant un e-mail à l'adresse suivante (contact@externalis-formation.fr). www.cnil.fr